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Tags (11) : procès

Dieselgate : l’ex-PDG de Volkswagen devant les tribunaux

Dieselgate : l’ex-PDG de Volkswagen devant les tribunaux
Ecologie industrielle
Le 3 septembre 2024 marque le début du procès très attendu de Martin Winterkorn, ancien président-directeur général de Volkswagen, impliqué dans le scandale du « Dieselgate ». Ce procès, qui se déroule à Brunswick, en Allemagne, arrive après près de neuf ans d'enquête sur l'une des plus grandes fraudes de l'industrie automobile.
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Danone face à la Justice : plainte sur la neutralité carbone des bouteilles Evian

Danone face à la Justice : plainte sur la neutralité carbone des bouteilles Evian
Institutions
Danone, souvent saluée pour son engagement climatique, se retrouve au cœur d'une controverse. Les bouteilles d'eau Evian, vantées pour leur neutralité carbone, sont aujourd'hui sujettes à un procès aux États-Unis. Les consommateurs américains, se sentant trompés par des promesses écologiques non tenues, remettent en question la sincérité des engagements de l'entreprise.
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​Au Brésil les indigènes gagnent un procès historique

​Au Brésil les indigènes gagnent un procès historique
Citoyenneté
La Cour suprême du Brésil a donné raison aux représentants des indigènes face aux exploitants des forêts concernant la protection de leurs terres en refusant de déclasser près d’un tiers des 700 réserves protégées.
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Vol Rio-Paris : un procès pour éclairer les derniers mystères du drame

Vol Rio-Paris : un procès pour éclairer les derniers mystères du drame
Gouvernance
Lundi 10 octobre, le procès de la compagnie Air France et du constructeur Airbus s’ouvre devant la 31èmechambre correctionnelle de Paris. Les deux sociétés sont respectivement accusées de ne pas avoir assez formé les équipages pour la première et de ne pas avoir évalué correctement les dangers des défaillances de sondes pour la seconde.
justice, Le Figaro, procès, Rio-Paris

Mila : les harceleurs d’internet ont les yeux rivés sur le procès

Mila : les harceleurs d’internet ont les yeux rivés sur le procès
Santé & Education
La jeune fille qui vit sous protection policière après avoir parlé vulgairement d’islam a attaqué en justice une poignée de personnes qui l’ont menacé de mort et harcelé en ligne. Le jugement sera scruté de près par les milliers de personnes qui utilisent les réseaux sociaux en défouloir.
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Intrusion dans la centrale de Cattenom, Greenpeace condamnée

Intrusion dans la centrale de Cattenom, Greenpeace condamnée
Initiatives
La justice a donné tort à Greenpeace en condamnant l'ONG a des dommages et intérêts et les militants à des jours-amendes. Fait surprenant, un porte-parole de l'association a aussi été condamné pour complicité alors qu'il n'avait pas participé à l'intrusion.
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Intrusion dans la centrale de Cattenom : les militants en attente du délibéré

Intrusion dans la centrale de Cattenom : les militants en attente du délibéré
Ecosystème
A Metz, le 30 octobre dernier,s’est tenu le procès en appel de l'ONG Greenpeace, huit militants et un salarié suite à une intrusion dans la centrale de Cattenom en octobre 2017 pour "dénoncer la fragilité des piscines d’entreposage de combustible usé".
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Dieselgate : quatre ans plus tard Volkswagen a des raisons de regretter

Dieselgate : quatre ans plus tard Volkswagen a des raisons de regretter
RSE
Depuis que le groupe a admis qu’il avait truqué les taux d’émission de CO2 de ses véhicules en 2015, les ennuis ont continué à se bousculer. De quoi faire réfléchir les entreprises qui envisageraient de prendre des raccourcis avec l’honnêteté.
Dieselgate, Le Monde, procès, procédures judiciaires, Volkswagen

Total jugé pour « corruption » dans une affaire ancienne

Total jugé pour « corruption » dans une affaire ancienne
Energie
Le groupe pétrolier s’explique devant le tribunal de Paris pour des soupçons de « corruption d’agents publics étrangers ». Les faits remontent à 1997 et concernent un contrat iranien. Une audience spéciale puisque tous les protagonistes – Total ou parties civiles – sont morts.
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Citizencase, une plateforme de financement des frais de justice

Citizencase, une plateforme de financement des frais de justice
Associations
La fédération d’associations Le Rassemblement pour la planète, vient d’annoncer le lancement d’un site internet dédié au financement participatif des recours en justice. Avec ce site, les militants espèrent pouvoir lancer de plus en plus d’actions devant les tribunaux. Après l’engagement de rue et de terrain, voici l’ère du militantisme procédurier.
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Gaz de schiste : premier procès remporté contre une compagnie pétrolière

Gaz de schiste : premier procès remporté contre une compagnie pétrolière
Ecologie industrielle
Après trois ans de bataille judiciaire, une famille a remporté, le 22 avril 2014, son procès contre la compagnie pétrolière américaine Aruba Petroleum. L'entreprise a été condamnée à lui verser 2,95 millions de dollars de dommages et intérêts pour avoir foré des puits près de son ranch, entraînant selon elle une détérioration de sa santé et de celle de ses animaux. Cette affaire constitue le premier verdict d'un jury sur l’exploitation du gaz de schiste aux Etats-Unis.
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