II. Problématique du temps de diffusion et régime accéléré
Un futur à faible carbone semble possible. La croissance du marché écologique en témoigne largement. Les grands acteurs se targuent désormais de privilégier le côté environnemental de leurs produits. Ceci étant, le déploiement des technologies vertes ne suit pas le même rythme que les autres catégories d’invention. Le rapport publié par le Chatham House montre notamment que les réalisations dans le domaine de l’énergie nécessitent en moyenne 20 à 30 ans pour arriver sur le marché. Des études réalisées sur 180 brevets relatifs à la réduction d’émission de carbone ont également dévoilé que la mise sur le marché de ce genre d’invention demande 24 ans en moyenne.
Selon M.Iliev, il est pourtant indispensable de réduire ce temps de diffusion « si nous voulons avoir une chance réaliste d’atteindre nos objectifs climatiques ». Le Temps est un facteur essentiel à l’évolution écologique mondiale. D’autant plus que le réchauffement climatique reste très rapide par rapport aux réalisations des projets de lutte. Les secteurs émergents, dont principalement le marché écologique, disposant d’importants programmes d’infrastructure, sont les premiers concernés par cette réduction de temps de déploiement. La technologie verte peut être appliquée à grande échelle, afin de ne pas se lancer dans des technologies encore plus émettrices de carbone, et ainsi gagner en années.
Les brevets écologiques privilégiés
Formant sans nul doute l’une des lignes à suivre pour un avenir low carbon, les inventions vertes se retrouvent désormais en première place en termes de propriété intellectuelle. Des régimes accélérés ont été mis en place afin de leur donner priorité. Ainsi, les brevets liés à la technologie écologique passent désormais « avant tout le monde », notamment aux États-Unis, au Royaume-Uni, en Corée, ainsi qu’en Australie. Une liste qui sera également complétée par le Japon, le Brésil et la Chine, qui ont confirmé leur volonté de prendre part à ce projet écologique d’importance mondiale.
Annoncé officiellement au mois de mai 2009, ce régime accéléré permet de rendre le processus d’obtention de brevet beaucoup plus rapide. Le responsable de l’examen des demandes de brevet et de la politique juridique à l’Office de la propriété intellectuelle du Royaume-Uni, Tony Howard, indique que l’intervalle de temps entre le dépôt de demande et l’obtention du brevet ne devrait pas dépasser trois à cinq ans, et serait réduit à environ neuf mois. Selon le directeur, ce régime accéléré contribue largement à la lutte contre le changement climatique. La propriété intellectuelle retrouve une place d’honneur dans cette quête écologique, et l’ « innovation » est également au rendez-vous.
Avantages aux PME
Le régime accéléré est appliqué à la demande du déposant. 65 requêtes ont été enregistrées en octobre 2009 au Royaume-Uni. Un chiffre assez limité, mais déjà « encourageant » selon Tony Howard. Petites et moyennes entreprises, inventeurs individuels, ainsi que grands groupes ont tous pris part à ce programme. Les brevets demandés étaient surtout liés aux technologies de préservation ou de génération d’énergie. Toujours pour Tony Howard, le régime accéléré permet surtout aux petites entreprises de se lancer plus rapidement sur le marché, tout en contribuant à la concession des licences.
Selon M.Iliev, il est pourtant indispensable de réduire ce temps de diffusion « si nous voulons avoir une chance réaliste d’atteindre nos objectifs climatiques ». Le Temps est un facteur essentiel à l’évolution écologique mondiale. D’autant plus que le réchauffement climatique reste très rapide par rapport aux réalisations des projets de lutte. Les secteurs émergents, dont principalement le marché écologique, disposant d’importants programmes d’infrastructure, sont les premiers concernés par cette réduction de temps de déploiement. La technologie verte peut être appliquée à grande échelle, afin de ne pas se lancer dans des technologies encore plus émettrices de carbone, et ainsi gagner en années.
Les brevets écologiques privilégiés
Formant sans nul doute l’une des lignes à suivre pour un avenir low carbon, les inventions vertes se retrouvent désormais en première place en termes de propriété intellectuelle. Des régimes accélérés ont été mis en place afin de leur donner priorité. Ainsi, les brevets liés à la technologie écologique passent désormais « avant tout le monde », notamment aux États-Unis, au Royaume-Uni, en Corée, ainsi qu’en Australie. Une liste qui sera également complétée par le Japon, le Brésil et la Chine, qui ont confirmé leur volonté de prendre part à ce projet écologique d’importance mondiale.
Annoncé officiellement au mois de mai 2009, ce régime accéléré permet de rendre le processus d’obtention de brevet beaucoup plus rapide. Le responsable de l’examen des demandes de brevet et de la politique juridique à l’Office de la propriété intellectuelle du Royaume-Uni, Tony Howard, indique que l’intervalle de temps entre le dépôt de demande et l’obtention du brevet ne devrait pas dépasser trois à cinq ans, et serait réduit à environ neuf mois. Selon le directeur, ce régime accéléré contribue largement à la lutte contre le changement climatique. La propriété intellectuelle retrouve une place d’honneur dans cette quête écologique, et l’ « innovation » est également au rendez-vous.
Avantages aux PME
Le régime accéléré est appliqué à la demande du déposant. 65 requêtes ont été enregistrées en octobre 2009 au Royaume-Uni. Un chiffre assez limité, mais déjà « encourageant » selon Tony Howard. Petites et moyennes entreprises, inventeurs individuels, ainsi que grands groupes ont tous pris part à ce programme. Les brevets demandés étaient surtout liés aux technologies de préservation ou de génération d’énergie. Toujours pour Tony Howard, le régime accéléré permet surtout aux petites entreprises de se lancer plus rapidement sur le marché, tout en contribuant à la concession des licences.
Contacter la rédaction
