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Une voiture polluante coutera encore plus chère l’année prochaine. Un amendement proposé par le gouvernement fait évoluer le système de malus écologique. « C’était attendu, c’est désormais confirmé : le gouvernement a décidé de durcir le malus écologique. Dès le 1er janvier 2020, le dispositif atteindra bien un nouveau plafond avec un seuil maximal relevé à 20.000 euros contre 12.500 jusqu’à présent. La mesure a été intégrée dans un amendement déposé par le gouvernement dans le cadre du projet de loi de finances pour 2020. À compter de l’année prochaine, le malus écologique comptera donc 13 tranches en plus de celles déjà existantes, détaille le Journal de l’Auto. Ces tranches seront créées à partir de 173 g/km de CO2 et jusqu’à 184 g/km » explique Capital.
En deux temps, le 1er janvier puis le 1er mars, le malus écologique va devenir bien plus contraignant qu’il ne l’était. « L’amendement précise également la valeur du malus écologique pour un véhicule neuf, en fonction du nombre de chevaux fiscaux. Pour les véhicules dont la puissance est supérieure ou égale à 12 et inférieure ou égale à 13 chevaux, le malus sera de 12.500 euros. Les sommes augmentent progressivement jusqu’à atteindre 20.000 euros pour les voitures dont la puissance est supérieure ou égale à 18 chevaux fiscaux » continue le mensuel économique.
On n’en sait pas plus sur les recettes fiscales de cet amendement. La presse rappelle cependant que Bruno Le Maire avait voulu rassurer l’industrie automobile lorsqu’il avait annoncé le durcissement du malus. Il avait alors assuré que la mesure génèrerait 50 millions d’euros de recette fiscales qui seraient utilisés pour soutenir le secteur. Une promesse qui n’a pas été rappelée par l’exécutif et qui n’est pas mentionnée par l’amendement. « Depuis le début de l’année, 16.751 véhicules neufs à 173 g/km de CO2 ou plus ont été immatriculés, soit à peine 0,84% des immatriculations totales, précise le Journal de l’Auto. Un volume qui permettrait au gouvernement de récolter près de 306 millions d’euros, sachant que les modèles qui rejettent 185 g/km et plus représentent à eux seuls 210 millions d’euros dans les caisses de l'État » estime Capital.
En deux temps, le 1er janvier puis le 1er mars, le malus écologique va devenir bien plus contraignant qu’il ne l’était. « L’amendement précise également la valeur du malus écologique pour un véhicule neuf, en fonction du nombre de chevaux fiscaux. Pour les véhicules dont la puissance est supérieure ou égale à 12 et inférieure ou égale à 13 chevaux, le malus sera de 12.500 euros. Les sommes augmentent progressivement jusqu’à atteindre 20.000 euros pour les voitures dont la puissance est supérieure ou égale à 18 chevaux fiscaux » continue le mensuel économique.
On n’en sait pas plus sur les recettes fiscales de cet amendement. La presse rappelle cependant que Bruno Le Maire avait voulu rassurer l’industrie automobile lorsqu’il avait annoncé le durcissement du malus. Il avait alors assuré que la mesure génèrerait 50 millions d’euros de recette fiscales qui seraient utilisés pour soutenir le secteur. Une promesse qui n’a pas été rappelée par l’exécutif et qui n’est pas mentionnée par l’amendement. « Depuis le début de l’année, 16.751 véhicules neufs à 173 g/km de CO2 ou plus ont été immatriculés, soit à peine 0,84% des immatriculations totales, précise le Journal de l’Auto. Un volume qui permettrait au gouvernement de récolter près de 306 millions d’euros, sachant que les modèles qui rejettent 185 g/km et plus représentent à eux seuls 210 millions d’euros dans les caisses de l'État » estime Capital.
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