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Après l’arnaque à la taxe carbone, voici l’arnaque à la rénovation écologique. Le quotidien Le Parisien publie en effet un article qui alerte sur cette situation : « Alerte rouge ! Cette nouvelle fraude vient d'être détectée sur les radars des meilleurs services d'enquêtes financières. Mais déjà, on la compare à la gigantesque arnaque à la taxe carbone. La justice a ouvert des dizaines d'enquêtes dans plusieurs régions. Et pour chaque dossier, la fraude se chiffre en millions d'euros » écrit le journal.
Comme pour l’arnaque à la taxe carbone, qui consistait à surfer sur le dispositif de taxation des pollutions et en particulier par le remboursement de la TVA, les escrocs ont vite vu dans les millions d’euros d’aides à la rénovation une aubaine. Difficile de chiffre une arnaque qui n’a pas encore été judiciarisée, mais les compteurs pourraient bien s’affoler une fois de plus.
Les grands groupes qui fournissent de l’énergie versent depuis plus de dix ans des subsides à ceux qui veulent effectuer des travaux avec pour objectif de faire des économies d’énergie. « Par exemple, isoler vos combles, installer une pompe à chaleur, poser du double vitrage... Des milliards d'euros d'argent privé au service d'une politique publique. En échange de vos factures, le ministère de l'Ecologie délivre aux pollueurs de précieux bons points, pompeusement baptisés certificats d'économie d'énergie. La récompense n'est pas que symbolique. Ils doivent engranger chaque année un quota de certificats pour éviter de payer une lourde taxe » rappelle Le Parisien.
L’escroquerie, explique l’article qui s’appuie sur des sources de services d’enquêtes financières, est justement sur ces certificats. « Entre 2018 et 2020, les pollueurs vont devoir rembourser l'équivalent de 9 Mds€ de travaux ! De quoi faire saliver des escrocs, qui espèrent bien mordre une belle part dans le gâteau. Pour y parvenir, tous les moyens sont bons : fausses factures adressées aux pollueurs ou détournements purs et simples de certificats d'économie d'énergie revendus en Bourse. « Cela ne demande pas de technicité particulière, il faut juste créer une entreprise », s'alarme un enquêteur du service national de douane judiciaire (SNDJ) » conclue l’article.
Lire ici en intégralité l’article du journal Le Parisien
Comme pour l’arnaque à la taxe carbone, qui consistait à surfer sur le dispositif de taxation des pollutions et en particulier par le remboursement de la TVA, les escrocs ont vite vu dans les millions d’euros d’aides à la rénovation une aubaine. Difficile de chiffre une arnaque qui n’a pas encore été judiciarisée, mais les compteurs pourraient bien s’affoler une fois de plus.
Les grands groupes qui fournissent de l’énergie versent depuis plus de dix ans des subsides à ceux qui veulent effectuer des travaux avec pour objectif de faire des économies d’énergie. « Par exemple, isoler vos combles, installer une pompe à chaleur, poser du double vitrage... Des milliards d'euros d'argent privé au service d'une politique publique. En échange de vos factures, le ministère de l'Ecologie délivre aux pollueurs de précieux bons points, pompeusement baptisés certificats d'économie d'énergie. La récompense n'est pas que symbolique. Ils doivent engranger chaque année un quota de certificats pour éviter de payer une lourde taxe » rappelle Le Parisien.
L’escroquerie, explique l’article qui s’appuie sur des sources de services d’enquêtes financières, est justement sur ces certificats. « Entre 2018 et 2020, les pollueurs vont devoir rembourser l'équivalent de 9 Mds€ de travaux ! De quoi faire saliver des escrocs, qui espèrent bien mordre une belle part dans le gâteau. Pour y parvenir, tous les moyens sont bons : fausses factures adressées aux pollueurs ou détournements purs et simples de certificats d'économie d'énergie revendus en Bourse. « Cela ne demande pas de technicité particulière, il faut juste créer une entreprise », s'alarme un enquêteur du service national de douane judiciaire (SNDJ) » conclue l’article.
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