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Tags (6) : autorisation

Pétrole, Washington relance en force la production offshore

Pétrole, Washington relance en force la production offshore
Energie
Le secrétaire à l’intérieur des Etats Unis vient d’annoncer la relance massive de l’industrie pétrolière offshore du pays. En parallèle d’une politique de laisser faire et d’autorégulation de l’industrie pétrolière, cette décision ouvre de beaux jours aux énergies fossiles du pays.
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Pollution, une association veut porter plainte contre les lâchers de ballons

Pollution, une association veut porter plainte contre les lâchers de ballons
Ecosystème
Au lendemain des commémorations de la première guerre mondiale, l’association Robin des Bois a de nouveau dénoncé les lâchers de ballons et leurs conséquences sur l’environnement. Ses militants envisageraient même de porter plainte contre le maire de Reims.
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OGM, les Etats libres d’interdire ou d’autoriser les cultures

OGM, les Etats libres d’interdire ou d’autoriser les cultures
Ecologie industrielle
Le Conseil des ministres de l’UE a décidé de laisser les Etats décider de la politique à adopter concernant la culture des OGM. Dans le même temps, les instances européennes ouvrent les motifs d’interdiction que ne doivent plus être seulement scientifiques.
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Le Conseil constitutionnel valide l’interdiction du maïs OGM

Le Conseil constitutionnel valide l’interdiction du maïs OGM
RSE
Mercredi 28 mai, les sages du Conseil constitutionnel ont validé la loi sur l’interdiction du maïs modifié. Les élus UMP l’avaient saisie le 6 mai en espérant voir la loi jugée anticonstitutionnelle. Ils ont estimé qu'il n'était pas de leur ressort de statuer de la compatibilité avec la législation européenne.
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Epandage aérien, la dérogation est suspendue par le Conseil d’Etat

Epandage aérien, la dérogation est suspendue par le Conseil d’Etat
Ecologie industrielle
Fin décembre 2013, contre l’avis des instances européennes, un arrêté est publié au Journal Officiel. Il prévoit le cadre des cas de dérogation à l’interdiction de l’épandage aérien. Le juge des référés, saisi par trois associations, vient de suspendre cet arrêté litigieux lors d’une audience du Conseil d’Etat. Malgré la pression des producteurs antillais et le soutien du ministère de l’Agriculture, la pratique devrait disparaître définitivement.
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Les forages de recherche d’hydrocarbures soumis à autorisation

Les forages de recherche d’hydrocarbures soumis à autorisation
Energie
Le 13 février le gouvernement publie un décret qui oblige les forages pour exploration à être autorisés. La règle a été imposée par le Conseil d’Etat après une réclamation de l’association France Nature Environnement.
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