Contre la corruption, l’Etat de droit

Tout a été écrit sur la corruption mais certaines vérités sont bonnes à répéter. Un article de Libre Afrique relayé par le site libéral Contrepoints s’intéresse au lien entre Etat de droit et lutte contre la corruption. Avec un principe simple, moins l’Etat de droit et les libertés individuelles sont respectés, plus la corruption est lourde.
L’article prend l’exemple de l’Afrique du Sud qui dépense des millions de dollars dans des programmes de lutte contre la corruption. Avec des colloques, des structures dédiées et des déclarations solennelles, le pays, selon l’article, fait fausse route. « La solution est assez simple et évidente : réduire les pouvoirs discrétionnaires. Cela n’éliminera peut-être pas la corruption, mais en réduira substantiellement la prévalence » avance l’auteur.
 
Parmi les aspects les plus cruciaux pour s’assurer que l’Etat de droit protège de la corruption, le respect du droit et la séparation des pouvoirs sont essentiels. « On dit souvent que la corruption entraîne une détérioration de l’État de droit. Plus un gouvernement est corrompu, moins il y a de respect de l’État de droit. Ce constat s’applique souvent aux politiciens sud-africains. L’inverse est vrai aussi : moins il y a d’État de droit, plus le gouvernement est corrompu. En effet, la corruption est la conséquence d’un manque de primauté du droit. Elle prospère bien là où le pouvoir discrétionnaire est fort » lit-on plus loin.
 
On comprend ici le présupposé qui a séduit le site Contrepoints. Le pouvoir de la bureaucratie et des fonctionnaires dans l’application de la loi est un boulevard pour la corruption. Mais s’il y a un biais dans cette analyse, il ne faut pas pour autant en rejeter l’intérêt. « Lorsque les fonctionnaires se voient attribuer ce genre de pouvoirs, ils sont incités à adopter une mauvaise conduite et leurs fautes sont difficiles à tracer et à prouver. Un simple fonctionnaire peut, au nom du pouvoir susmentionné, décider de ne pas renouveler une licence d’exploitation à moins d’être généreusement « arrosé ». Il existe aussi un autre type de corruption plus sinistre : le fonctionnaire qui refuse simplement de renouveler la licence d’une entreprise qu’il déteste pour une raison idéologique ou personnelle. Ces cas ne sont pas rares » explique l’article.
 
D’autant que la solution n’est pas forcément la déréglementation ou la suppression des pouvoirs discrétionnaires. Leur contrôle par des instances judiciaires ou la facilitation des voies de recours peuvent être des pistes intéressantes de contre-pouvoir.
 
Lire en intégralité l’article de Libre Afrique sur le site Contrepoints