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Tags (6) : TVA

Baisse de la TVA sur les produits éco responsables : une mesure d’ajustement social

Baisse de la TVA sur les produits éco responsables : une mesure d’ajustement social
RSE
Dans une tribune publiée par « Le Monde » deux consultants plaident pour que les prix des produits à fort impact environnemental soient gonflés et ceux éco responsables baissés en utilisant la TVA.
Le Monde, responsables, tribune, TVA, UE

Fiscalité : Le Maire ouvert à une réduction de la TVA

Fiscalité : Le Maire ouvert à une réduction de la TVA
Economie
Bruno Le Maire a fermé la porte au rétablissement de la TVA. Interrogé sur les mesures fiscales qui pourraient être envisagées en réponse aux contestations des Gilets jaunes et des retours du grand débat, le ministre de l’Economie dit être ouvert à des suggestions de réduction de la TVA.
fiscalité, Le Maire, TVA, économies

Les pétroliers français s’inquiètent de la montée des prix du pétrole d’ici à 2016

Les pétroliers français s’inquiètent de la montée des prix du pétrole d’ici à 2016
RSE
L’Union française des industries pétrolières (Ufip) a publié, avec son bilan annuel, la prévision de la hausse des prix à la pompe pour les prochaines années. D’après elle, la taxe carbone, les certificats d’économie d’énergie (CEE) et la hausse de la TVA vont faire augmenter de 6,1 centimes d’euros le prix du litre de gazole.
CEE, essence, gazole, pétroliers, taxe carbone, taxes, TVA, Ufip, énergie, énergies fossiles

La situation économique favorise indirectement l’économie d’énergie

La situation économique favorise indirectement l’économie d’énergie
Energie
Un rapport de l’Ademe montre que les problèmes environnementaux sont secondaires pour les Français. En revanche, les inquiétudes financières pourraient avoir une incidence sur les pratiques économes et notamment en matière d’énergie.
Ademe, CIDD, crise, difficultés, financement, taux réduit, TVA, économie d'énergie

La FNAUT « dénonce la hausse très importante du prix des transports publics »

La FNAUT « dénonce la hausse très importante du prix des transports publics »
Gouvernance
Dans un communiqué de presse, la Fédération nationale des associations d’usagers des transports (FNAUT) interpelle le gouvernement sur la hausse de la TVA pour les transports publics. Pour l’association la hausse des prix risque de décourager les utilisateurs.
FNAUT, France, gouvernement, prix, Transition énergétique, transports, TVA, écologie

Hausse de la TVA, la rénovation énergétique est épargnée

Hausse de la TVA, la rénovation énergétique est épargnée
Energie
La hausse de la TVA au 1er janvier 2014 conserve certaines exceptions dans le secteur de l’environnement. La rénovation énergétique bénéficie du taux réduit. Le bois énergie, les engrais organiques et le traitement des déchets restent concernés par le taux intermédiaire.
bâtiment, efficacité énergétique, gouvernement, la compétitivité et l’emploi, Pacte national pour la croissance, taux intermédiaire, taux réduit, TVA