Une amende salée de 20 000 euros
Le tribunal de Châteauroux (Indre) a marqué l'histoire en condamnant la société Pierre Robert le 6 septembre 2023 à une amende de 20 000 euros, dont 10 000 avec sursis, pour importation illégale de bois d'Ipé. Cette décision, saluée par Greenpeace, est une première en France. Elle fait suite à une plainte de novembre 2019, révélant que le bois importé par l'entreprise provenait de concessions forestières brésiliennes aux documents falsifiés.
Cette victoire judiciaire n'aurait pas été possible sans l'engagement des ONG environnementales. Greenpeace, notamment, a joué un rôle crucial en déposant plainte et en menant des enquêtes approfondies. En septembre 2017, la société Robert a importé 22 mètres cubes de bois Ipé, un bois précieux, depuis le Brésil, en négligeant les contrôles essentiels. Ce bois, en provenance de l'État du Para, aurait dû être vérifié conformément aux normes européennes strictes, qui visent à empêcher justement ce genre d'importation illégale. Or, les documents officiels brésiliens relatifs à ce bois étaient falsifiés, révélant une grave lacune dans le respect des réglementations environnementales par l'entreprise.
Cette victoire judiciaire n'aurait pas été possible sans l'engagement des ONG environnementales. Greenpeace, notamment, a joué un rôle crucial en déposant plainte et en menant des enquêtes approfondies. En septembre 2017, la société Robert a importé 22 mètres cubes de bois Ipé, un bois précieux, depuis le Brésil, en négligeant les contrôles essentiels. Ce bois, en provenance de l'État du Para, aurait dû être vérifié conformément aux normes européennes strictes, qui visent à empêcher justement ce genre d'importation illégale. Or, les documents officiels brésiliens relatifs à ce bois étaient falsifiés, révélant une grave lacune dans le respect des réglementations environnementales par l'entreprise.
Des contrôles renforcés ?
Au-delà de l'amende, la société Robert doit également publier un communiqué sur sa condamnation et verser des dommages et intérêts aux ONG. Cette décision, attendue par de nombreux acteurs de l'écologie, envoie un message fort aux entreprises : la négligence en matière d'approvisionnement durable n'est plus tolérée. Il faut impérativement une plus grande responsabilité environnementale pour le secteur.
Cette condamnation s'inscrit dans une lutte acharnée contre la déforestation. Avec l'entrée en vigueur du règlement sur la déforestation importée en 2023, la France s'engage à renforcer ses contrôles sur les importations à risques environnementaux.
Cette condamnation s'inscrit dans une lutte acharnée contre la déforestation. Avec l'entrée en vigueur du règlement sur la déforestation importée en 2023, la France s'engage à renforcer ses contrôles sur les importations à risques environnementaux.